Conditions d’utilisation

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Bienvenue chez ChtiMineraux. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ChtiMineraux par Eloïse Bayle. ChtiMineraux exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client professionnel, une expérience d’achat adaptée (les « Services »). ChtiMineraux utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. ChtiMineraux s’adresse exclusivement à une clientèle professionnelle (revendeurs, créateurs, artisans et autres acheteurs agissant dans le cadre de leur activité). En passant commande, vous déclarez agir à des fins professionnelles et non en qualité de consommateur.

Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et obligations, notamment des limitations de garantie et de responsabilité. En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

Article 1 — Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez disposer de la capacité juridique pour conclure un contrat et agir dans le cadre d’une activité professionnelle.

Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir notre boutique en ligne ou pour acheter l’un des produits que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison, ainsi que les justificatifs de votre qualité de professionnel. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Article 2 — Nos produits

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits dans notre boutique en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui s’affiche sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration. S’agissant de minéraux et de bijoux, chaque pièce naturelle est unique et peut présenter des variations de teinte, de forme, de taille et d’inclusions par rapport aux photographies.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits que vous avez achetés seront strictement identiques à ce qui est présenté dans notre boutique en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

Article 3 — Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. ChtiMineraux se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation écrite de ChtiMineraux. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car ChtiMineraux pourrait ne pas être en mesure d’accepter les demandes d’annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d’annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l’adresse e-mail fournie lors de la commande.

Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d’échange conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage professionnel dans le cadre de votre activité. En tant qu’acheteur professionnel, vous reconnaissez que le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation au profit des consommateurs ne s’applique pas à vos commandes.

Article 4 — Prix et facturation

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de votre commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés s’entendent hors taxes ; les frais de livraison, droits de douane ou frais d’importation éventuels s’ajoutent au prix.

Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés sur d’autres plateformes en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions qui peuvent impacter les prix et qui sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte complètes et exactes pour tous les achats. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de paiement que vous fournissez sont exactes, correctes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement employé pour l’achat ; (iii) les frais engagés seront honorés par l’établissement émetteur ; et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de traitement, ainsi que toutes les taxes applicables.

Article 5 — Expédition et livraison

Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

Article 6 — Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de ChtiMineraux ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle français et par les dispositions européennes et internationales applicables en matière de droit d’auteur, de marques et de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement dans le cadre de votre relation commerciale avec ChtiMineraux. Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, républier, télécharger, stocker ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés par ChtiMineraux.

Les noms, logos, noms de produits, designs et slogans de ChtiMineraux sont protégés. Vous ne pouvez les utiliser sans l’autorisation écrite préalable de ChtiMineraux. Le nom, le logo et les autres signes distinctifs de Shopify sont des marques déposées de Shopify. Tous les autres noms, logos et signes distinctifs présents sur les Services sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 7 — Outils et liens vers des tiers

Les Services peuvent donner accès à des outils ou contenir des liens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Nous fournissons l’accès à ces outils et liens « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte.

Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils ou de sites tiers, ou de l’achat de produits ou services auprès de ces tiers. Nous vous invitons à examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers avant toute transaction. Les réclamations relatives aux produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

Article 8 — Relation avec Shopify

ChtiMineraux est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec ChtiMineraux. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et ChtiMineraux, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec ChtiMineraux.

Article 9 — Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines informations peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu’avec des tiers pouvant être situés dans des pays différents du vôtre. Le traitement de vos données personnelles est réalisé conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Consultez notre Politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails.

Article 10 — Retours d’expérience

Si vous soumettez des idées, suggestions, retours d’expérience, avis, propositions ou tout autre contenu (collectivement, « Retours d’expérience »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours à toute fin, y compris commerciale. Nous ne sommes tenus d’aucune obligation de confidentialité, de compensation ou de réponse à l’égard de vos Retours d’expérience.

Vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires sur les Retours d’expérience et que ceux-ci ne portent atteinte à aucun droit de tiers ni ne contiennent de propos illicite, diffamatoire, abusif ou obscène, ni aucun virus ou logiciel malveillant. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour d’expérience que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal ou répréhensible. Vous êtes seul(e) responsable de vos Retours d’expérience et de leur exactitude.

Article 11 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations présentant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais de livraison, les délais ou la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes en cas d’information inexacte, et ce à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.

Article 12 — Utilisations interdites

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Il vous est strictement interdit d’accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement :

•       à des fins illicites ou malveillantes, ou en violation de toute réglementation ou loi applicable ;

•       de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ChtiMineraux, de Shopify ou de tiers ;

•       pour harceler, abuser, insulter, diffamer, intimider ou porter préjudice à toute personne ;

•       pour transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ;

•       pour transmettre du matériel publicitaire non sollicité (spam, chaînes de lettres, courriers indésirables) ;

•       pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;

•       pour reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre ou revendre toute partie des Services ;

•       pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui, ou recourir à des pratiques d’hameçonnage ;

•       pour utiliser des robots, outils de scraping, dispositifs automatisés ou outils d’IA afin d’accéder aux Services ;

•       pour interférer avec, contourner ou neutraliser les fonctionnalités de sécurité des Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez violé l’une des dispositions des présentes Conditions.

Article 13 — Agents

13.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d’une personne ou d’une entité, ou sur instruction de celle-ci, et pouvant être exécuté sans supervision directe.

13.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services, sauf s’il s’identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec les conditions énoncées à la section 13.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services si nous avons demandé à cet Agent de s’en abstenir.

13.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.

13.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer son nom en incluant la mention « Agent/[nom de l’agent] » dans la chaîne de l’agent utilisateur ; (ii) ne pas dissimuler le fait que l’accès provient d’un Agent, notamment en imitant un comportement humain ou en contournant des CAPTCHA ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner toute mesure destinée à bloquer, limiter ou contrôler l’accès des Agents aux Services.

Article 14 — Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l’intégralité des montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.

Les articles suivants resteront applicables après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d’expérience, Résiliation, Limitation de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Loi applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition dont la nature implique qu’elle doive survivre à la résiliation.

Article 15 — Limitation de garanties

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition à titre purement informatif. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait à vos propres risques.

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, et compte tenu de la qualité de professionnel de l’acheteur, les Services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie expresse autre que celles légalement applicables entre professionnels. ChtiMineraux ne garantit pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. La présente clause ne saurait écarter les garanties légales auxquelles il ne peut être dérogé par contrat.

Article 16 — Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, et sauf faute lourde ou dolosive, ChtiMineraux, ses partenaires, dirigeants, employés, agents, prestataires et fournisseurs de services, ainsi que Shopify et ses affiliés, ne pourront être tenus responsables de tout préjudice indirect, accessoire, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, découlant de votre utilisation des Services ou de tout produit obtenu via les Services.

En tout état de cause, la responsabilité globale de ChtiMineraux au titre des présentes Conditions est limitée au montant effectivement payé par vous pour la commande à l’origine de la réclamation.

Article 17 — Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité ChtiMineraux, Shopify, ainsi que leurs affiliés, partenaires, dirigeants, employés, agents et prestataires, pour toute perte, tout dommage ou toute réclamation, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, dus à un tiers et résultant (1) de votre manquement aux présentes Conditions ou aux documents qu’elles intègrent par référence, (2) de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers, ou (3) de votre accès et utilisation des Services.

Article 18 — Divisibilité

Dans l’éventualité où une disposition des présentes Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions. Une telle détermination n’affectera ni la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Article 19 — Renonciation ; accord intégral

Le fait de ne pas exercer ou exiger l’exercice d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que les politiques ou règles d’utilisation publiées par nos soins, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services. Elles se substituent à tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, qu’il soit oral ou écrit.

Article 20 — Cession

Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative de cession non autorisée sera réputée nulle. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification préalable.

Article 21 — Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services, sont régies et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige relatif à la formation, l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée au Tribunal de commerce de Béthune, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, y compris pour les procédures d’urgence ou conservatoires. Cette attribution de compétence s’applique entre professionnels conformément à l’article 48 du Code de procédure civile.

Article 22 — Modification des Conditions

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site. Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans l’avis. Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications vaut acceptation de ces dernières.

Article 23 — Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions, veuillez nous contacter exclusivement par e-mail à l’adresse suivante : contact@chtimineraux.com.

Nos coordonnées sont les suivantes :

ChtiMineraux par Eloïse Bayle

Eloïse Bayle — 555 rue de Carnin, 62840 Neuve-Chapelle, France

Contact : contact@chtimineraux.com

SIRET : 525 291 647 00036

SIREN : 525 291 647

N° TVA intracommunautaire : FR52 525 291 647